∙ Raison sociale : Dissenys Papeti, S.L.

∙ NIF : B59044727

∙ Adresse : Calle Sant Fructuós, 139 Baixos, 08004 – Barcelona (Barcelone)

∙ Inscrite au registre du commerce de BARCELONE au volume 11051, folio 130, section 8, page numéro 169012, entrée 12.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dissenys Papeti, S.L., en application de la législation en vigueur sur la protection des données à caractère personnel, informe que les données à caractère personnel collectées par le biais des formulaires du site web : sont incluses dans les fichiers automatisés spécifiques des utilisateurs des services de Dissenys Papeti, S.L. les données personnelles collectées à travers les formulaires du site web : www.papeti.net, sont incluses dans les fichiers automatisés spécifiques des utilisateurs des services de Dissenys Papeti, S.L.

La finalité de la collecte et du traitement automatisé des données personnelles est le maintien de la relation commerciale et l’exécution des activités d’information, de formation, de conseil et autres de Dissenys Papeti, S.L.

Ces données ne seront cédées qu’aux entités nécessaires dans le seul but de respecter la finalité susmentionnée.

Dissenys Papeti, S.L. adopte les mesures nécessaires pour garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant l’ancienne LOPD, la nouvelle loi organique 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données et la garantie des droits numériques.

L’utilisateur peut à tout moment exercer les droits d’accès, d’opposition, de rectification, d’annulation, de limitation et de portabilité reconnus dans le règlement (UE) susmentionné. L’utilisateur peut exercer ces droits en envoyant un courrier électronique à : info@papeti.net ou à l’adresse suivante : Calle Sant Fructuós, 139 Baixos, C.P. 08004 – Barcelona (Barcelone).

L’utilisateur déclare que toutes les données qu’il a fournies sont exactes et correctes, et s’engage à les tenir à jour, en informant Dissenys Papeti, S.L. de tout changement.

Finalité du traitement des données à caractère personnel :

Dans quel but traitons-nous vos données personnelles ?

Chez Dissenys Papeti, S.L., nous traiterons vos données personnelles collectées par le biais du site Web : www.papeti.net, aux fins suivantes :

1. Envoi d’informations commerciales et de bulletins d’information sur les nouveaux services proposés sur le site Web et dans le secteur.

2. Envoi d’informations promotionnelles par voie électronique.

3. Fournir les informations demandées par l’utilisateur par le biais du formulaire de contact.

Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer à l’envoi de communications commerciales par tout moyen et à tout moment en envoyant un courrier électronique à l’adresse indiquée ci-dessus.

Les champs de ces registres doivent être remplis et il est impossible de réaliser les objectifs exprimés si ces données ne sont pas fournies.

Combien de temps les données personnelles collectées seront-elles conservées ?

Les données personnelles fournies seront conservées tant que la relation commerciale sera maintenue ou que vous ne demanderez pas leur suppression, ainsi que pendant la période au cours de laquelle des responsabilités légales peuvent découler des services fournis.

Légitimation :

Le traitement de vos données est effectué sur la base des fondements juridiques suivants qui légitiment le traitement :

1. La demande d’information et/ou la souscription des services de Dissenys Papeti, S.L., dont les termes et conditions vous seront communiqués dans tous les cas, avant toute éventuelle souscription.

2. Consentement libre, spécifique, informé et sans équivoque, dans la mesure où nous vous informons en mettant à votre disposition cette politique de confidentialité que, après l’avoir lue, si vous êtes d’accord, vous pouvez accepter au moyen d’une déclaration ou d’une action affirmative claire, par exemple en cochant une case prévue à cet effet.

Si vous ne nous fournissez pas vos données ou si vous les fournissez de manière incorrecte ou incomplète, nous ne pourrons pas donner suite à votre demande, ce qui rendra totalement impossible la fourniture des informations demandées ou l’exécution du contrat de services.

Destinataires :

Les données ne seront pas communiquées à des tiers extérieurs à Dissenys Papeti, S.L., sauf obligation légale.

Données collectées par les utilisateurs des services

Dans les cas où l’utilisateur inclut des fichiers contenant des données personnelles dans les serveurs d’hébergement partagé, Dissenys Papeti, S.L. ne sera pas tenu responsable du non-respect du RGPD par l’utilisateur.

Droits de propriété intellectuelle www.papeti.net

Dissenys Papeti, S.L. est titulaire de tous les droits d’auteur, de propriété intellectuelle et industrielle, de savoir-faire et de tout autre droit relatif aux contenus du site Web www.papeti.net et aux services qui y sont proposés, ainsi qu’aux programmes nécessaires à leur mise en œuvre et à l’information connexe.

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Propriété intellectuelle du logiciel

L’utilisateur doit respecter les programmes de tiers mis à disposition par Dissenys Papeti, S.L., même s’ils sont gratuits et/ou accessibles au public.

Dissenys Papeti, S.L. détient les droits d’exploitation et de propriété intellectuelle nécessaires sur le logiciel.

L’utilisateur n’acquiert aucun droit ou licence sur le service contracté, sur le logiciel nécessaire à la fourniture du service, ni sur les informations techniques permettant de contrôler le service, à l’exception des droits et licences nécessaires à l’exécution des services contractés et uniquement pour la durée de ceux-ci.

Pour toute action dépassant l’exécution du contrat, l’utilisateur devra obtenir l’autorisation écrite de Dissenys Papeti, S.L., et il lui est interdit d’accéder, de modifier, de visualiser la configuration, la structure et les fichiers des serveurs appartenant à Dissenys Papeti, S.L., en assumant la responsabilité civile et pénale dérivée de tout incident pouvant survenir dans les serveurs et les systèmes de sécurité comme conséquence directe d’une action négligente ou malveillante de sa part.

Propriété intellectuelle des contenus hébergés

L’utilisation contraire à la législation sur la propriété intellectuelle des services fournis par Dissenys Papeti, S.L. et, en particulier, de :

1. L’utilisation contraire à la loi espagnole ou qui porte atteinte aux droits de tiers.

2. La publication ou la transmission de tout contenu qui, de l’avis de Dissenys Papeti, S.L., est violent, obscène, abusif, illégal, racial, xénophobe ou diffamatoire.

3. Les cracks, les numéros de série de programmes ou tout autre contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle de tiers.

4. La collecte et/ou l’utilisation de données personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement exprès ou en contravention avec les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

5. L’utilisation du serveur de messagerie et des adresses électroniques du domaine pour l’envoi de courriels en masse non sollicités.

L’utilisateur est entièrement responsable du contenu de son site web, des informations transmises et stockées, des liens hypertextes, des réclamations de tiers et des actions en justice relatives à la propriété intellectuelle, aux droits des tiers et à la protection des mineurs.

L’utilisateur est responsable du respect des lois et règlements en vigueur et des règles relatives au fonctionnement du service en ligne, au commerce électronique, aux droits d’auteur, au maintien de l’ordre public, ainsi qu’aux principes universels d’utilisation de l’Internet.

L’utilisateur indemnisera Dissenys Papeti, S.L. pour les frais générés par l’imputation à Dissenys Papeti, S.L. de toute cause dont la responsabilité est imputable à l’utilisateur, y compris les honoraires et frais de défense juridique, même dans le cas d’une décision judiciaire non définitive.

Protection des informations hébergées

Dissenys Papeti, S.L. réalise des copies de sécurité des contenus hébergés sur ses serveurs, mais n’assume aucune responsabilité en cas de perte ou d’effacement accidentel de données par les utilisateurs.

Cependant, elle décline toute responsabilité en cas de perte ou d’effacement accidentel de données par les utilisateurs. De même, elle ne garantit pas le remplacement total des données supprimées par les utilisateurs, étant donné que ces données peuvent avoir été supprimées et/ou modifiées au cours de la période écoulée depuis la dernière copie de sauvegarde.

Les services offerts, à l’exception des services de sauvegarde spécifiques, ne comprennent pas le remplacement des contenus conservés dans les copies de sauvegarde effectuées par Dissenys Papeti, S.L., lorsque cette perte est imputable à l’utilisateur ; dans ce cas, un tarif sera déterminé en fonction de la complexité et du volume de la récupération, toujours avec l’acceptation préalable de l’utilisateur.

Le remplacement des données supprimées n’est inclus dans le prix du service que lorsque la perte du contenu est due à des causes imputables à Dissenys Papeti, S.L..

Communications commerciales

En application de la LSSI. Dissenys Papeti, S.L. n’enverra pas de communications publicitaires ou promotionnelles par courrier électronique ou tout autre moyen de communication électronique équivalent qui n’ont pas été préalablement demandées ou expressément autorisées par les destinataires.

Dans le cas d’utilisateurs avec lesquels il existe une relation contractuelle antérieure, Dissenys Papeti, S.L. est autorisé à envoyer des communications commerciales relatives à des produits ou services de Dissenys Papeti, S.L. similaires à ceux qui ont été initialement contractés avec le client.

Dans tous les cas, l’utilisateur, après avoir prouvé son identité, peut demander qu’aucune autre information commerciale ne lui soit envoyée par l’intermédiaire des canaux du service clientèle.

Politique en matière de cookies

Dissenys Papeti, S.L. informe de l’utilisation de cookies sur son site web : www.papeti.net

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des fichiers qui peuvent être téléchargés sur votre ordinateur par le biais de pages web. Ce sont des outils qui jouent un rôle essentiel dans la fourniture de nombreux services de la société de l’information. Ils permettent notamment à un site web de stocker et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur.

Les cookies contiennent des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur ou de son équipement et, en fonction des informations obtenues, ils peuvent être utilisés pour reconnaître l’utilisateur et améliorer le service offert.

Types de cookies

En fonction de l’entité qui gère le domaine à partir duquel les cookies sont envoyés et qui traite les données obtenues, on distingue deux types :

∙ Cookies propres : ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un domaine géré par l’éditeur lui-même et à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.

Il s’agit d’un ordinateur ou d’un domaine géré par l’éditeur lui-même et à partir duquel le service demandé par l’utilisateur est fourni.

∙ Cookies de tiers : ceux qui sont envoyés à l’équipement terminal de l’utilisateur à partir d’un ordinateur ou d’un domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues par le biais des cookies.

Dans le cas où les cookies sont installés à partir d’un ordinateur ou d’un domaine géré par l’éditeur lui-même, mais que les informations collectées par ce biais sont gérées par un tiers, ils ne peuvent pas être considérés comme des cookies propres.

Il existe également une deuxième classification en fonction de la durée pendant laquelle ils restent stockés dans le navigateur du client :

∙ Cookies de session : conçus pour collecter et stocker des données pendant que l’utilisateur accède à un site web. Ils sont généralement utilisés pour stocker des informations qu’il n’est intéressant de conserver que pour la fourniture du service demandé par l’utilisateur en une seule occasion (par exemple, une liste de produits achetés).

∙ Cookies persistants : Les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une période définie par le responsable du cookie, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.

Enfin, il existe une autre classification avec six types de cookies en fonction de la finalité du traitement des données obtenues :

∙ Cookies techniques : ceux qui permettent à l’utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application et l’utilisation des différentes options ou services qui y existent, comme, par exemple, le contrôle du trafic et de la communication des données, l’identification de la session, l’accès à des zones restreintes, la mémorisation des éléments d’une commande, la réalisation d’une commande, etc.

Communication de données, identifier la session, accéder à des parties à accès restreint, se souvenir des éléments qui composent une commande, effectuer le processus d’achat d’une commande, effectuer la demande d’inscription ou de participation à un événement, utiliser des fonctions de sécurité lors de la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons ou partager des contenus via les réseaux sociaux.

∙ Cookies de personnalisation : ils permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d’une série de critères dans le terminal de l’utilisateur, tels que la langue, le type de navigateur utilisé pour accéder au service, la configuration régionale à partir de laquelle on accède au service, etc.

∙ Cookies d’analyse : ils permettent au responsable de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont liés. Les informations collectées par ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites web, de l’application ou de la plateforme et pour l’élaboration de profils de navigation des utilisateurs de ces sites, applications et plateformes, afin d’introduire des améliorations basées sur l’analyse des données d’utilisation des utilisateurs du service.

∙ Cookies publicitaires : Ils permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires.

∙ Cookies de publicité comportementale : ils stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l’observation continue de leurs habitudes de navigation.

Les cookies de publicité comportementale : ils stockent des informations sur le comportement de l’utilisateur obtenues grâce à l’observation continue de ses habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher de la publicité en fonction de ce profil.

∙ Cookies externes de réseaux sociaux : ils sont utilisés pour permettre aux visiteurs d’interagir avec les contenus de différentes plateformes sociales (Facebook, YouTube, Twitter, LinkedIn, etc.) et ne sont générés que pour les utilisateurs de ces réseaux sociaux. Les conditions d’utilisation de ces cookies et les informations collectées sont réglementées par la politique de confidentialité de la plateforme sociale correspondante.

Désactivation et suppression des cookies

Vous avez la possibilité d’autoriser, de bloquer ou de supprimer les cookies installés sur votre ordinateur en configurant les options du navigateur installé sur votre ordinateur. En désactivant les cookies, il se peut que certains des services disponibles ne soient plus opérationnels. La manière de désactiver les cookies est différente pour chaque navigateur, mais peut généralement être effectuée à partir du menu Outils ou Options. Vous pouvez également consulter le menu d’aide du navigateur où vous trouverez des instructions. Vous pouvez à tout moment choisir les cookies que vous souhaitez utiliser sur ce site web.

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∙ Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=es

∙ Safari : http://safari.helpmax.net/es/privacidad-y-security/how-to-manage-cookies/ (sécurité/comment gérer les cookies)

∙ Opera : http://help.opera.com/Linux/10.60/es-ES/cookies.html

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Les cookies utilisés sur ce portail sont identifiés ci-dessous, ainsi que leur type et leur fonction :

∙ DEVICE_INFO

o Durée : 6 mois

o Description :

o Type : Propre

o Objectif : technique

∙ VISITOR_INFO1_LIVE

o Durée : 8 mois

o Description : Sur certaines pages de notre site Web, nous avons intégré des vidéos de Youtube, un service de Google. Son utilisation implique l’envoi de ce cookie en plus des cookies que Google demande si vous maintenez la session active avec votre compte, dans le but de visualiser les vidéos intégrées, d’estimer la bande passante et d’indiquer le nombre de fois qu’elles ont été lues.

o Type : Tiers

o Objectif : Analyse

∙ CSJ

o Durée : A la déconnexion

o Description : Sur certaines pages de notre site Web, nous avons intégré des vidéos de Youtube, un service de Google. Son utilisation implique la remise de ce cookie en plus des cookies que Google exige si vous maintenez la session active avec votre compte, dans le but de visualiser les vidéos intégrées, d’estimer la bande passante et d’indiquer combien de fois elles ont été lues.

o Type : Tiers

o Objectif : Analyse

∙ PHPSESSID

o Durée : session

o Description : cookie généré par les applications basées sur le langage PHP. Il s’agit d’un identifiant général utilisé pour maintenir les variables de session de l’utilisateur. Il s’agit normalement d’un nombre généré de manière aléatoire. S’il est généré de manière aléatoire, la manière dont il est utilisé peut être spécifique au site, mais un bon exemple est de maintenir l’état de connexion d’un utilisateur entre les pages.

o Type : Tierce partie

o Objectif : technique

∙ _icl_current_language

o Durée : 1 jour

o Description : Ce nom de cookie est associé à un plugin WordPress multilingue WPML. Il stocke une valeur linguistique pour le site web. Lorsque le cookie est défini en réponse à une action ou à une demande de l’utilisateur, et à condition que sa durée de vie soit courte, il peut être considéré comme strictement nécessaire.

o Type : Tiers

o Objectif : Technique

∙ _ga

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o Description : Utilisé pour distinguer les utilisateurs. Généré par Google Analytics. Google stocke les informations collectées par les cookies sur des serveurs situés aux Etats-Unis, dans le respect de la législation européenne sur la protection des données personnelles et s’engage à ne pas les communiquer à des tiers, sauf si la loi l’exige ou si cela s’avère nécessaire pour le fonctionnement du système. 

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o Type : Tiers

o Objectif : Analyse

∙ _gat

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o Description : Utilisé pour afficher notre publicité sur d’autres pages du réseau Google. Généré par Google Analytics. Google stocke les informations collectées par les cookies sur des serveurs situés aux États-Unis, dans le respect de la législation européenne sur la protection des données personnelles.

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o Type : Tiers

o Objectif : Publicité comportementale

∙ _gid

o Durée : 24 heures

o Description : généré par Google Analytics. Google stocke les informations collectées par les cookies sur des serveurs situés aux Etats-Unis, dans le respect de la législation européenne sur la protection des données personnelles.

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o Type : Tiers

o Objectif : Publicité comportementale

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o Type : Tiers

o Objectif : Analyse

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